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Afin de tenir compte de ces différentes situations par l’administration fiscale ou par le fonds de prestations familiales, l’otient familial permet de définir un revenu de référence utilisé pour la détermination de l’impôt sur le revenu (plus d’informations) ou pour l’octroi de certains outils des FAC (tous les détails) comme les bons de vacances par exemple. Toutefois, il convient de noter que le QF utilisé par les FAC diffère de celui utilisé par les autorités fiscalesAvec un revenu égal, deux ménages peuvent avoir un mode de vie complètement différent. En effet, une personne célibataire avec le même revenu qu’une famille avec 2 enfants, bien sûr, sera plus à l’aise d’un point de vue financier. .
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Le quotient familial est calculé en divisant le revenu imposable d’un ménage par nombre de parts fiscales (selon le nombre de personnes dans le ménage ou à charge et différent entre la CAF et les impôts). Pour un revenu équivalent, la personne familiale d’un couple avec deux enfants aura donc moins d’importance que celle d’une personne seule. Ainsi, le couple paiera moins d’impôt sur le revenu, puisque les coûts du couple sont considérés comme plus importants. De même, le soutien accordé par les FAC sera plus important pour les familles de deux enfants.
Découvrez dans cet article ce qu’est l’otient familial, comment il est calculé et ce qu’il est utilisé par les FAC pour obtenir une certaine aide ou auprès de l’administration fiscale.
Plan de l'article
Qu’ est-ce que le Quotient familial ? De quoi il se compose ?
L’otient familial est un concept utilisé par les autorités fiscales et la CAF pour déterminer le revenu imposable d’un ménage en fonction du nombre de personnes à charge.
Le calcul de l’otient familial varie selon qu’il est effectué par la CAF ou par des charges. Le nombre d’actions est déterminé sur la base d’une échelle différente. De plus, les FAC sont mensuelles et les impôts annuels. Dans tous les cas, votre revenu imposable et le nombre d’actions auxquelles vous avez droit seront pris en compte.
Nous vous recommandons de trouver les détails des différents calculs dans la section ci-dessous. Le membre de votre famille est utilisé pour le calcul de votre impôt sur le revenu, mais aussi pour l’attribution des subventions versées par le fonds de prestations pour enfants (voir ici).
Résumé : Le quotient familial (CAF ou impôt) est utilisé pour définir le « niveau de vie » d’un ménage par rapport au nombre de personnes dont il se compose. Il est donc utilisé pour octroyer certaines aides de la CAF.
Comment calculer le quotient familial de votre ménage ?
Qu’ il s’agisse de l’administration fiscale ou des FAC, votre quotient familial est déterminé par deux paramètres similaires :
- Votre revenu imposable : année N-1 avant impôts et N-2 pour les CAF*
- Le nombre de parts fiscales dans votre ménage : celles-ci dépendent de la composition de votre famille et varient selon les FAC et les impôts. Dans tous cas plus vous avez, plus votre QF sera faible
*Année N-1 signifie que les impôts utiliseront votre revenu de 2020 pour calculer la mesure familiale 2021. Il en va de même pour les FAC, qui utilise vos gains de 2019 pour calculer votre mesure familiale d’ici 2021.
Comment le quotient familial des FAC est-il déterminé ?
Si vous êtes déjà bénéficiaire des FAC, vous pouvez trouver votre quotient familial à partir de votre environnement personnel à https://www.caf.fr/ ou directement à la réception sur les kiosques interactifs à votre disposition (trouvez l’adresse de la FAC la plus proche de chez vous dans cet article) .
Si vous souhaitez calculer vous-même votre quotient familial utilisé par la CAF, vous trouverez les détails du calcul ici :
- Divisez votre impôt annuel revenu (avant déduction fiscale) N-2* par 12
- Ajouter à ce chiffre les prestations familiales pour le mois de référence
- Divisez le montant obtenu par votre nombre d’actions fiscales (voir ci-dessous)
*La CAF utilise votre revenu pour l’année N-2, comme le revenu 2019 de l’otient familial 2021.
Calcul du nombre d’actions fiscales appliquées par les FAC, qu’il s’agisse d’une mère monoparentale ou d’un couple :
| Nombre d’enfants | Nombre d’actions fiscales |
|---|---|
| 1 | 2.5 |
| 3 | |
| 3 | 4 |
*Notez que le nombre d’actions fiscales attribuées au ou aux parents est de 2. Ceci est ajouté 1/2 part par enfant et 1/2 part supplémentaire pour les familles avec 3 enfants à charge.
Veuillez également noter que si un ou plusieurs de vos enfants sont handicapés ou bénéficiaires de WEEH, vous recevrez une demi-part supplémentaire pour chaque enfant.
Comment calculer le quotient familial utilisé par l’administration fiscale ?
Pour calculer votre impôt sur le revenu, l’administration fiscale prend en compte les composition de votre ménage (le nombre de parts fiscales auxquelles vous avez droit). Par conséquent, un ménage ayant un plus grand nombre de parts fiscales paiera moins d’impôts avec un revenu équivalent.
La formule utilisée pour calculer le quotient familial utilisé par les impôts est la suivante :
- Quotient familial = Revenu imposable net/Nombre de parts fiscales
Le nombre de parts fiscales que vous recevez dépend de votre situation familiale (pacsé, marié, célibataire…) par opposition aux FAC, ainsi que du nombre d’enfants que vous donnez.
Par exemple, voici les parts fiscales que vous aurez si vous vivez ensemble :
| Nombre d’enfants | Nombre de parts fiscales | Nb de parts si vous êtes invalide ou ancien strijder |
|---|---|---|
| 0 | ! | ! 1 1.5 |
| ! | ! 1 1.5 | ! |
| ! | ! 2 ! | ! 2 2.5 |
| 3 | 3 | 3.5 |
| 4 | 4 | 4,5 |
| Par enfant supplémentaire | 1 | 1 |
Vous recevrez une demi-part supplémentaire dans les cas suivants :
- Titulaire d’une carte de mobilité inclusive marquée de « handicap »
- Titulaire d’une pension (membre ou accident du travail) pour une invalidité d’au moins 40%
- plus de 74 ans à compter du 31 décembre 2019 et titulaire d’une carte de combat ou d’une pension de victime de guerre
Trouvez également les parts fiscales que vous pouvez demander si vous êtes célibataire en cliquant ici ou si vous êtes marié ou si vous êtes marié en visitant ce site.
De nombreux hôtels de ville proposent des simulateurs de quotient familial sur leur site pour calculer facilement votre QF. C’est le cas, par exemple, pour la municipalité de Cugnaux.
À quoi sert le quotient familial ? Quel genre d’aide en dépend ?
L’ administration fiscale utilise l’otient familial pour calculer le montant de votre impôt sur le revenu, et ce concept est également repris par le fonds de prestations pour enfants relativement à l’attribution (ou non) de certains aidants naturels.
FAC et Quotient familial : De nombreux aidants dépendent
La famille de quotient est un concept utilisé par les FAC pour accorder certains assistance. S’il est utilisé pour déterminer le revenu d’une famille, en tenant compte du nombre de personnes qui la composent, il diffère légèrement du QF utilisé par l’administration fiscale parce que les FAC utilisent un actif familial mensuel, et le nombre d’actions attribuées diffère légèrement.
Le quotient familial des FAC sert à allouer certaines aides, en particulier celles gérées au niveau ministériel. Il sera également souvent pris en compte si vous faites un prêt des FAC.
Voici quelques exemples où votre famille est étudiée par la caisse des allocations familiales :
- Aide familiale en vacances (AVF)
- L’ attribution de bons vacances pour maintenir les coûts associés au financement
Il n’est pas possible de vous donner une liste exhaustive des Soutien des FAC en utilisant l’otient familial pour l’attribuer.
Les FAC financent également des crèches qui, en retour, doivent ajuster leurs taux au quotient familial des FAC des familles qui enregistrent leurs enfants. Enfin, sachez que votre quotient familial sera également étudié dans le cadre de l’aide de la cantine (toutes les informations). Par conséquent, il peut être nécessaire de fournir un certificat de quotient familial que vous pouvez télécharger directement à partir de votre environnement personnel des FAC.
Note : Les FAC ont la gestion de nombreux outils ou dans le domaine de la famille, du logement… Ils ont chacun leurs conditions à respecter. Cependant, QF n’est pas toujours éligible (comme l’aide financière à Bafa, par exemple). Vous pouvez consulter en détail tous les outils des FAC sur ce lien.
Calcul du montant de l’impôt sur le revenu
La première utilisation du quotient familial est de calculer votre impôt sur le revenu . Selon le nombre de parts d’impôt dans un ménage, vous payez moins d’impôts pour un revenu équivalent à un plus grand nombre de personnes à charge. En effet, l’administration fiscale estime à juste titre que les dépenses d’un ménage augmentent en fonction du nombre de personnes concernées.
C’ est pourquoi, avec des revenus égaux, un couple sans enfants paiera plus d’impôt sur le revenu qu’un couple avec deux enfants. Étant donné que le nombre de parts fiscales est plus faible, leur quota familial sera plus élevé. Cependant, cet effet comptable est limité un plafond sur le quotient familial , de sorte que la réduction de l’impôt sur le revenu n’est pas trop importante, en fonction de la nombre de parts fiscales.
Quelle que soit la personne de votre famille, sachez que vous pouvez bénéficier d’une exonération partielle ou totale de la taxe sur le logement ou des frais de télévision si vous éprouvez des difficultés financières.
Crédit photo : © Jérôme Rommé en Ainoa/Fotolia
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