Le rachat de logements permet de valider les périodes pour lesquelles un salarié n’a pas cotisé. Cette approche est souvent perçue comme une opération coûteuse. Mais qu’en est-il de la perspective du retour sur investissement ?
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Lorsqu’ un employé demande s’il prend sa retraite alors qu’il n’a pas atteint son plein taux, plusieurs solutions sont possibles :
- Travaillez plus longtemps pour atteindre le plein tarif
- Donner la préférence à une pension, mais à un rabais
- Échangez des trimestres pour profiter du plein tarif ou des minima pour réduire votre coiffure
Pour cette dernière solution, l’axe retour sur investissement n’est pas nécessairement prévu, car le coût du remboursement peut sembler important.
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Nous avons analysé ce retour sur investissement pour les employés avec une rémunération de 50 à 400 % du PASS. Pour chaque cas nous avons pris les hypothèses et méthodes de calcul suivantes :
- L’ employé est âgé de 62 ans au moment du rachat
- L’ employé achète 5 trimestres pour atteindre le plein tarif
- Le salarié a été rémunéré au prorata du plafond annuel de la sécurité sociale (PASS) au cours de sa carrière
- L’ avantage fiscal n’est pas estimé
- Le calcul est effectué à l’exception des augmentations familiales et à l’exclusion de la réduction temporaire AGIRC-ARRCO
Vous trouverez les règles relatives au rachat trimestriel en suivant ce lien : https://www.frequence-retraite.com/wp-content/uploads/frequence-retraite-mesures-transition-emploi-retraite-112019.pdf
Plan de l'article
Le calendrier pour le rachat des trimestres
Le coût du remboursement des trimestres dépend de l’âge au moment du remboursement (dans nos exemples 62 ans) de l’allocation et de la option :
- L’ option sous le tarif seulement : qui, comme son nom l’indique, aura un impact sur le calcul du tarif (cette option s’applique à tous les régimes de pension).
- Le taux d’assurance et la durée de l’assurance : amélioreront le taux et la durée de l’assurance acquise (cette option ne s’applique qu’au régime général).
Coûts de rachat d’un quart pour un employé âgé de 62 ans, en fonction du salaire et de l’option choisie :
Les coûts maximaux s’appliquent aux employés dont le revenu est supérieur ou égal au laissez-passer. Cette règle aura un impact très important sur le rendement des investissements.
Veuillez noter que cette échelle n’a pas changé depuis 2013. Seuls les montants des tranches salariales en pourcentage du FISP ont été modifiés.
Le temps de retour sur investissement dans
années Selon le niveau de rémunération, le temps de retour sur investissement varie. Dans le tableau ci-dessous, nous pouvons voir que plus les frais sont élevés, plus le temps de retour sur investissement est court.
Cela s’explique par le fait que lorsque le salarié atteint le plein taux, il perçoit également des pensions complémentaires sans décote à vie. Par exemple, pour un employé dont le salaire annuel est de 150 % du PASS au cours de sa carrière, la part de sa pension de vieillesse AGIRC-ARRCO par rapport à toutes ses pensions est de 66 %.
Le rachat des trimestres du plan de base maximisera également les pensions Agirc-Arrco.
Nombre d’années requises pour obtenir un retour sur investissement
Par exemple : pour l’employé âgé de 62 ans avec un salaire de 150 % du PASS, la période de retour sur investissement pour un achat de 5 trimestres est de 7,8 année pour l’option tarifaire seulement.
Le taux de rendement financier
Le rendement financier exprimé en pourcentage par an est mathématiquement inversement proportionnel à la période de retour sur investissement en années.
Même sans tenir compte de la situation économique actuelle, peu ou pas d’investissements financiers peuvent offrir un rendement garanti de 5% à plus de 17%, selon votre « profil d’investisseur ».
En plus d’une opération coûteuse, l’achat de logements peut donc s’avérer un excellent investissement, en particulier pour les employés les plus rémunérants.
Pourcentage de la performance financière par année en fonction de la rémunération et de l’option choisies :
Par exemple, pour l’employé de 62 ans dont le salaire est de 150 % du PASS, le rendement financier est de 12,8 % par année pour l’option de prix seulement.
Le avantage fiscal
Nous n’avons pas tenu compte de l’avantage fiscal inhérent au remboursement des trimestres.
L’ intérêt sur le remboursement des trimestres réside également dans le mécanisme de déductibilité fiscale de l’investissement : le montant payé est entièrement déductible du revenu imposable de l’année de remboursement.
Cette déductibilité fiscale peut également être optimisée par la possibilité de répartir le montant total du paiement de grade d’un à cinq ans, en fonction du nombre de trimestres remboursés. Toutefois, le solde doit être payé avant la retraite.
Par conséquent, le rendement du financement sera plus élevé et le rendement sur investissement sera plus faible au cours des années.
Veuillez noter que les montants payés en relation avec le remboursement ne peuvent pas être remboursés. Si le pensionné décède (ou pas encore), ses droits ne pourront demandent le remboursement des montants réglés.
D’ autre part, si l’employé a un ou plusieurs réversionnés, le calcul des droits de retour sera effectué en tenant compte des trimestres remboursés.
Qu’ en est-il du rachat lors de la prochaine réforme des retraites ?
Pendant les générations touchées par le système universel de pensions, à savoir les assurés nés à partir de 1975, les rachats trimestriels auront beaucoup moins ou pas d’intérêt financier.
En effet, la loi de réforme stipule que l’âge de la retraite dépend davantage des soldes que d’une période de cotisation. Même si les souscripteurs ont cotisé aux régimes actuels et qu’une partie de leurs droits sera en fait calculée sur la base des règles actuelles.
La loi de réforme prévoit également la fermeture des régimes d’achat trimestriels dès que le système universel de pension est mis en place. Pour les travailleurs concernés qui ont déjà effectué un tel paiement, auront la possibilité d’obtenir une indemnisation auprès de celui-ci, conformément aux termes et conditions à déterminer par décret.
conclusion
Le rachat trimestriel est donc un très bon instrument d’investissement, voire une exonération fiscale, pour les salariés qui n’ont pas le plein taux à 62 ans et qui veulent prendre leur retraite le plus tôt possible sans escompte à vie, à condition qu’ils aient la surface financière nécessaire et respectent les conditions (années d’études supérieures) ou années incomplètes).
Sources :
https://www.legislation.cnav.fr/Documents/circulaire_cnav_2020_10_04022020.pdf
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A13727
https://www.reforme-retraite.gouv.fr/
